Cellectis obtient une résiliation partielle de son contrat avec Servier
La société de biotechnologie Cellectis annonce que le tribunal arbitral a rendu sa décision dans le litige l'opposant à Servier. Le tribunal a prononcé la résiliation partielle du contrat de licence pour le produit UCART19 V1 et a rejeté toutes les autres demandes des parties.
Une décision d'arbitrage concernant le produit UCART19 V1
Selon le communiqué publié le 15 décembre 2025, le tribunal arbitral a tranché le différend opposant Cellectis aux Laboratoires Servier et à l'Institut de Recherches Internationales Servier IRIS SARL. Le litige portait sur le contrat de licence conclu entre les deux parties le 6 mars 2019 et ses amendements ultérieurs. La décision du tribunal a prononcé une résiliation partielle du contrat pour le produit UCART19 V1, également dénommé ALLO-501 par la société Allogene. Le tribunal a par ailleurs débouté les parties de toutes leurs autres demandes.
Une obligation de négocier avec Allogene
D'après le groupe, le tribunal arbitral a stipulé que Cellectis devra entamer des négociations de bonne foi avec Allogene, si cette dernière en fait la demande. Ces discussions porteraient sur l'octroi d'une licence directe à Allogene pour le produit UCART19 V1. Cette disposition constitue l'une des principales conséquences pratiques de la décision arbitrale pour Cellectis. Le communiqué ne précise pas les délais ni les modalités concrètes de ces éventuelles négociations.
À propos de Cellectis
Cellectis est une société de biotechnologie au stade clinique qui développe des thérapies cellulaires et géniques à partir de sa plateforme d'édition de génome. La société, dont le siège est situé à Paris, est également implantée à New York et à Raleigh aux États-Unis. Elle se spécialise dans le développement d'immunothérapies allogéniques fondées sur des cellules CAR-T pour le traitement de patients atteints de cancer. Cellectis contrôle l'ensemble de la chaîne de production de thérapies cellulaires et géniques grâce à ses capacités de fabrication internalisées.